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Suivre les retours de télétransmission

Apprenez à consulter les retours de télétransmission et à comprendre les statuts des feuilles de soins : à lotir, à émettre, émis, acquitté, à sécuriser ou choix à faire.

Pour consulter les retours de télétransmission :

  1. Allez dans le menu Gestion.
  2. Cliquez sur Suivi de télétransmission.

Vous arrivez alors sur la liste des feuilles de soins réalisées.

Chaque ligne correspond à une feuille de soins ou à un élément de télétransmission. Les statuts s’actualisent progressivement au fil du traitement : préparation, émission, retour caisse, rejet éventuel, etc.

Comprendre les principaux statuts

Statut « À lotir »

Le statut À lotir signifie que la feuille de soins a été générée, mais qu’elle n’a pas encore été intégrée dans un lot de télétransmission.

Action attendue : mettre la feuille de soins en lot lors de la prochaine télétransmission.

Statut « À émettre »

Le statut À émettre signifie que la feuille de soins a bien été générée et mise en lot, mais qu’elle n’a pas encore été envoyée à la caisse.

Action attendue : procéder à l’émission du lot pour transmettre effectivement les feuilles de soins à la caisse.

Statut « Émis »

Le statut Émis signifie que la feuille de soins a été mise en lot puis envoyée à la caisse. Elle est maintenant en attente de retour.

À ce stade, il n’y a généralement pas d’action immédiate à réaliser. Il faut attendre que la caisse traite la feuille de soins et renvoie un retour ( ARL (Accusés de Réception Logique) 

Statut « Acquitté »

Le statut Acquitté signifie que la feuille de soins a été traitée par la caisse. C’est un retour positif indiquant que la caisse a bien pris en compte la télétransmission.

✅ Si tout est correct, la ligne de la FSE passera en vert, indiquant que la transmission s’est déroulée avec succès.

Statut « À sécuriser »

Le statut À sécuriser indique que la feuille de soins n’a pas été sécurisée avec la bonne carte CPS. Cela peut arriver, par exemple, si la feuille de soins a été réalisée avec une carte CPS différente de celle du praticien auteur de la feuille de soins.

Action attendue : insérer ou utiliser la carte CPS du praticien auteur de la feuille de soins, puis sécuriser la feuille avant de poursuivre la télétransmission.

Statut "Choix à faire"

⚠️ Les statuts "À traiter manuellement", "Choix à faire" et "À reconstituer" signifient que la FSE a été mise en erreur, car elle n'est pas conforme aux attentes de la CPAM (utilisation d'une CPS incorrecte, ou CPS non détectée, autre erreur technique, etc.).