MATERNITE et EBD

La femme peut bénéficier d’un examen de prévention bucco-dentaire (EBD) durant sa maternité, à compter du premier jour du 4e mois de grossesse jusqu' au dernier jour du 6ème mois après l’accouchement.

L'examen de prévention bucco-dentaire est rémunéré :

> 30 € et 42 € s'il comporte 1 ou 2 radiographies intrabuccales,

> 54 € s'il comporte 3 ou 4 radiographies intrabuccales, pris en charge à 100 % par l'Assurance Maladie. Ce sont les mêmes codes que les examens de prévention (3 à 24 ans).

1. Comprendre les règles de base de prise en charge

Selon la période de grossesse, la Sécurité Sociale ne rembourse pas de la même manière :

Situation de la patiente	Période concernée	Risque à choisir	Prise en charge	Type de télétransmission
Avant les droits maternité	Avant le 6ᵉ mois de grossesse	Maladie	60 % AMO + 40 % AMC	TP AMO + TP AMC
Pendant les droits maternité	Du 6ᵉ mois de grossesse jusqu’au 12ᵉ jour après accouchement	Maternité	100 % AMO	TP AMO uniquement
Après les droits maternité	À partir du 13ᵉ jour après l’accouchement	Maladie	60 % AMO + 40 % AMC	TP AMO + TP AMC

2. Bien renseigner la fiche de la patiente

👉 CAS N°1 : la maternité n'est pas renseignée en Carte Vitale

Après la lecture de la CV et l'ouverture du dossier , cliquez sur FSV :

Cliquez ensuite sur le crayon sur la ligne AMO

Sélectionnez ensuite Maternité dans la situation.

Puis saisir la date de début de grossesse puis Validez.

Un landau s'affichera à droite du dossier mentionnant la situation.

👉 CAS N°2 : la maternité est renseignée en Carte Vitale

Après la lecture de la CV et l'ouverture du dossier, vous avez juste à renseigner la date de début de grossesse en cliquant sur FSV :

Cette fenêtre s'affichera directement, il faudra saisir la date de début de grossesse puis cliquez sur "Valider".

La suite est commune au cas N°1, une fois l'EBD coté, un message indique qu'il est pris en charge dans le cadre de la maternité.

3. Coter l'EBD

Lors de la pose d'un EBD un message indique qu'il est pris en charge dans le cadre de la maternité.

4. Facturer l'EBD Maternité

Lors de la réalisation de la FSE , la patiente est en tiers payant 100% AMO par défaut.

👉 Cela fonctionne bien pour la période “pendant droits maternité” (du 6ᵉ mois au +12 jours après accouchement)

Un tiers payant de 40 euros est attendu.

⚠️ En revanche, pour les périodes suivantes :

avant le 6ᵉ mois de grossesse,
et après le 12ᵉ jour post-accouchement.

Il faut modifier la situation au niveau des droits avant de réaliser la FSE !

Changez la situation de Maternité à Maladie dans FSV puis le crayon en bout de ligne.
Enregistrez.

💡 Cela permet à Weclever de recalculer correctement la part Sécurité Sociale à 60 % et la part mutuelle à 40 %.

5. Contrôler la facturation

Avant validation :

Vérifiez que la ligne de facturation affiche bien TP AMO (60%) + TP AMC (40%) ou TP AMO à 100% selon le cas de la patiente.
Puis validez la FSE normalement.